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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VOSGES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. COMPAGNIE DES VOSGES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1618885
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
27/11/2009
Marque figurative de COMPAGNIE DES VOSGES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) CENTRE D'ACTIVITE SAINTE MARGUERITE, 88100 SAINT DIE (dossier no 2155466) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 968 154 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2155466) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618885.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2009.

COMPAGNIE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DES JEUNES CREATEURS , BOUT DE FEMME , LE GRENIER SAVOYARD , DU PIN SUR LA PLANCHE , MARCHE COUVERT , VICENCE , COMPAGNIE DES VOSGES , Compagnie des façades , LE GRENIER VOSGIEN , COMPAGNIE DES LICENCES


S.A. COMPAGNIE DES VOSGES (Société Anonyme) - CENTRE D'ACTIVITE SAINTE MARGUERITE, 88100 SAINT DIE (dossier no 2155466) - France - SIREN 309968154


Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2155466) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1999 n°2155466 - Publication au BOPI 1999-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 25 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68006 - Publication au BOPI 1992-09-25

Des vêtements confectionnés en tous genres et, plus généralement tous vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Des articles de maroquinerie non compris dans d'autres classes;cuir et imitations du cuir;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;maroquinerie.Matières textiles fibreuses brutes;filets;tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.